Le PAS 38 en CAPD

Vous retrouverez ici tous les Compte-rendus de CAPD ainsi que nos déclarations préliminaires.


Articles publiés dans cette rubrique

vendredi 13 janvier 2017
par  PAS 38

Bilan mouvement 2016 et projets de règles pour 2017

Bilan 2016 :
En 2016, le PAS avait proposé, pour contre-carrer la surenchère des bonifications, de commencer par réduire considérablement la bonification de Rapprochement de conjoint, d’introduire la prise en compte de la charge d’enfant sans conjoint, ou de garde alternée (situations considérées (...)

vendredi 17 juin 2016
par  PAS 38

déclaration préalable CAPD du 6/06/2016

CAPD du 6 juin 2016 ; déclaration préalable du PAS 38
Madame la directrice académique, mesdames et messieurs les membres de la commission paritaire,
Cette CAPD a lieu avec 6 jours de retard sur le calendrier et nous le regrettons. Pourtant force est de constater qu’il y a des modifications entre (...)

lundi 12 octobre 2015
par  udas

Compte-rendu CAPD du 15 septembre 2015

Cela fait 2 ou 3 ans que nous avons (à nouveau) une CAPD de rentrée et celle-ci est plus tôt que la précédente, c’est déjà mieux. En effet, nous n’avons plus aucune instance ou exprimer quoique ce soit sur le mouvement après le Groupe de travail de fin juin … et ce n’est même pas une CAPD or toute une (...)

vendredi 26 septembre 2014
par  udas

CAPD de l’Isère : déclaration liminaire du PAS 38

En ouverture de la CAPD du 25 septembre, les délégués du PAS 38 siégeant en CAPD ont lu la déclaration suivante :

mardi 27 mai 2014
par  udas

Déclaration préalable PAS 38 CAPD mai 2014

La déclaration suivante a été lue ce jour en CAPD

Brèves

2 février 2017 - Règles du mouvement 2017

La CAPD du 24/01 a arrêté les règles du mouvement 2017. Dans l’ensemble, pas de gros changements. (...)